Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées “CGV”) régissent la vente de produits et/ou services par [Nom de l’entreprise] (ci-après dénommé le “Vendeur”) à ses clients (ci-après dénommés les “Clients”).

2. Acceptation des CGV

En passant une commande auprès du Vendeur, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes CGV.

3. Commandes

3.1. Le Client peut passer commande via le site web du Vendeur, par téléphone ou par tout autre moyen de communication autorisé par le Vendeur

3.2. Toutes les commandes sont soumises à l’acceptation du Vendeur et à la disponibilité des produits et/ou services. Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande sans donner de motif.

4. Prix et Paiement

4.1. Les prix des produits et/ou services sont indiqués en euros (€) et sont hors taxes sauf indication contraire

4.2. Le paiement des commandes peut s’effectuer par [carte de crédit, virement bancaire, liquide] ou tout autre moyen de paiement accepté par le Vendeur

4.3. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les prix en vigueur au moment de la commande sont applicables

5. Livraison

5.1. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et/ou services

5.2. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards de livraison dus à des circonstances indépendantes de sa volonté

6. Garantie

6.1. Le Vendeur garantit que les produits et/ou services sont conformes aux spécifications indiquées dans la commande

6.2. La garantie ne couvre pas les dommages résultant d’une utilisation incorrecte ou abusive des produits et/ou services

8. Protection des Données Personnelles

Le Vendeur s’engage à protéger la vie privée de ses Clients. Les informations personnelles collectées ne sont utilisées que dans le cadre de la relation commerciale et ne sont pas transmises à des tiers sans le consentement du Client.

9. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social du Vendeur.